Jacques Brunon

De: BRUNON Jacques
neurochirurgie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020835404(source JORF)
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: Brunon (Jacques, Camille)
président-directeur général de société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Brunon (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Brunon (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Brunon (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733009(source JORF)
nomination
18 Octobre 199418/10/1994